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La République et la sacralité de la justice

 

Quels sont les fondements anthropologiques de l'auto sacralisation de la justice et quel est le statut psychophysiologique d'une démocratie dont les fondements rationnels sont incompatibles avec une mythologie de l'autorité judiciaire héritée de la théologie et de la monarchie? L'anthropologie historique se veut également une école d'apprentissage de la science politique en ce qu'elle soumet la justice à une psychanalyse de la dichotomie qui frappe la République. Le statut schizoïde de la magistrature révèle l'inculture d'une classe dirigeante qui ne dispose pas des instruments de pesée des fondements de l'État de droit. Qu'est-ce qu'une République de la raison ?


Si les démocraties censuraient la réflexion de fond sur la justice, l'espace ouvert depuis le siècle des lumières aux droits de la raison se trouverait bien davantage anéanti que du temps de Voltaire parce que les pouvoirs de l'intelligence critique s'étendent désormais à l'analyse des fondements ultimes de la politique et parce que ceux-ci reposent sur une philosophie et une psychologie de la justice. De plus , la connaissance des ressorts du sacré retrouve toute son actualité intellectuelle du seul fait que les régimes démocratiques sacralisent à leur tour la fonction judiciaire, afin d'occulter tantôt ouvertement, tantôt subrepticement les relations réelles que tout pouvoir d'État entretient avec une autorité des juges qu'ils voudraient rendre surréelle et transcendante au " temporel ". On sait que Thémis revendiquait à l'origine un type d'infaillibilité magiquement attachée à la récitation de formules " rituelles " - autorité devenue, depuis lors, celle de la " chose jugée ". Aussi la laïcité nourrit-elle des relations ambiguës avec une magistrature viscéralement hostile à une souveraineté qui lui est étrangère de naissance et par nature - celle qui serait réputée s'exprimer par la voix d'une puissance nouvelle, celle du suffrage universel.

Que toute réflexion sérieuse sur la justice soit donc sacrilège par définition a été solennellement souligné par la Garde des Sceaux du gouvernement précédent , qui a publié dans le Monde du 10 août 2001 un article retentissant afin de rappeler au Ministère public et à la magistrature qu'ils expriment une seule souveraineté : non point la leur, mais celle dont le peuple français leur a délégué l'expression. Du coup, les Français " ont le droit de savoir comment fonctionne leur justice " , du coup, l'indépendance à l'égard de l'État accordée aux magistrats par le rapport Truche ne les a pas rendus angéliques ; du coup, ceux-ci ne sauraient remplacer par une justice de cour d'un genre seulement un peu nouveau une justice autrefois trop souvent dévotieuse à l'égard du parti politique au pouvoir ; du coup, un Parquet tributaire d'intérêts particuliers est radicalement antidémocratique ; du coup " comme toute nouvelle liberté, celle du pouvoir judiciaire a besoin d'un apprentissage ".

Il faut d'autant plus rendre hommage au courage républicain de Mme Lebranchu que, huit mois avant le 20 avril 2002, elle ne semblait avoir reçu aucun appui du gouvernement de l'époque et que depuis la défaite de la gauche, les retrouvailles de l'État avec l'esprit républicain semblent à nouveau se situer au cœur de la vie politique de la nation. Mais que vaut la résurrection de ces sonorités si l'intelligentsia de la Ve République y est peu et mal préparée ? La meilleure preuve d'un renouveau avorté ne serait-il pas la timidité du débat qui paraît ne s'être engagé que sur le degré de répressivité qu'exige une lutte efficace contre la délinquance organisée ?

Le mal est autrement plus profond: il s'agit de rien moins que de l'éthique de toute la société civile et d'abord de ses élites économiques face à un Ministère public devenu sensible aux sollicitations des intérêts privés. On dit que le poisson pourrit par la tête . Si cette question-là était passée sous silence et même prudemment oubliée, il n'y aura ni assainissement réel et durable des institutions, ni réconciliation en profondeur de la nation avec des élites dirigeantes dont la vocation naturelle est d'incarner les idéaux de la République.

Aussi, toute réflexion sur la justice demeurera-t-elle superficielle et vaine sans un examen critique des sources psychologiques et historiques de l'esprit théologique qui inspire l'autosacralisation de la magistrature. Cette évidence a été fort bien démontrée par les réactions violentes de l'institution judiciaire, et notamment de M. Truche lui-même, au cours de la procédure pourtant seulement disciplinaire et non encore franchement pénale ouverte par Mme Lebranchu contre quatre procureurs de la République qui avaient classé sans suite une série d'assassinats dans l'affaire dite des " disparues de l'Yonne " : " Qu'est-ce que ce pays où l'on voit un gouvernement poursuivre les magistrats ? " s'est exclamé M. Truche.

Il faut savoir que les " classements sans suite " représentent les décisions les plus césariennes qui se puissent concevoir dans une démocratie puisqu'elles ne sont pas motivées, donc arbitraires par nature et qu'elles expriment, de ce fait, la volonté d'un souverain échappant à tout contrôle. Mais si la réflexion sur la justice ne remonte pas à la source de ce type de despotisme, on ne saisira pas la nature théologique du conflit qui est apparu entre la magistrature et la Chancellerie, et l'on perdra toute possibilité d'une réflexion de fond sur les conditions d'une renaissance de la République que le gouvernement déclare avoir programmé, mais dont il ignore les paramètres anthropologiques.

Pourquoi un " classement sans suite " est-il tenu pour une " décision de justice ", donc pour un acte " consubstantiel " à l'expression de la loi et du droit dans une République nullement fondée sur ce type de métamorphose eucharistique , sinon parce que, par sa nature même, tout magistrat est un prêtre censé faire entendre la voix du législateur dont il est réputé incarner la volonté, même lorsque ses actes réels seront entièrement étrangers à sa fonction " ecclésiale " et à la nature des lois votées dans une démocratie ? Dans les actes sacerdotaux, la forme est réputée engendrer le fond. Cette dimension secrètement religieuse de l'arbitraire d'État n'est intelligible qu'à partir de ses sources christologiques: alors qu'au Concile de Chalcédoine, en 1450, le Christ n'avait été proclamé Dieu que lorsqu'il accomplissait des miracles, parce que de tels actes se rattachent seuls et par nature à l'activité spécifique d'une divinité, le concile de Constantinople de 1525 lui a redonné son statut divin antérieur, lequel se trouvait attaché à l'usage quotidien de ses organes physiques, comme le sommeil, la fatigue ou la faim. Puis, cette sacralité corporelle a passé à la monarchie : le roi était réputé exprimer le principe monarchique quand il chassait ou se livrait au jeu de paume.

Alors qu'en son fondement anthropologique, la République sépare la personne de la fonction qu'elle exerce toujours seulement momentanément, la magistrature demeure compénétrée par les mentalités christologiques et royales attachées à la pérennité du sacré. Jamais elle ne s'est réellement dépouillée de ses origines religieuses, parce qu'elle a bénéficié de trois royautés et de deux empires depuis 1789. C'est comme un seul homme que le corps judiciaire de la République a prêté serment au maréchal Pétain. On l'a bien compris au procès des Procureurs dans l'affaire des disparues de l'Yonne, où les parties civiles n'en revenaient pas de découvrir l'univers mental qu'habitent les hauts magistrats d'une démocratie. A première vue, le nouveau gouvernement semble décidé à diligenter l'information judiciaire ouverte en mars dernier par la Chancellerie pour " corruption active et passive, trafic d'influence et recel, destruction, soustraction, recel ou altération d'un document public ou privé de nature à faciliter la découverte d'un crime ou d'un délit, la recherche des preuves ou la condamnation des coupables ".

Mais, le débat est entré dans une phase nouvelle et aiguë depuis le 10 août 2001. Désormais, le justiciable qui aura subi le dommage classement sans suite d'une plainte au pénal irréfutablement fondée et dûment démontrée par des preuves irréfutables se verra protégé de l'arbitraire de l'État par la Chancellerie, qui s'élèvera de sa propre initiative contre la complaisance dont le Parquet aura témoigné à l'égard d'un particulier puissant. En vertu d'une procédure dite de " protection des victimes ", le Ministre de la Justice demandera au procureur près la cour d'appel de revenir sur un acte délibérément contraire à la loi.

Mais l'on verra aussitôt les mentalités sacrales de la magistrature intervenir de tout leur poids dans cette procédure et conduire l'État républicain à une impasse juridique: car le Parquet concerné reprochera à la Chancellerie d'intervenir dans une affaire judiciaire. Même si, par définition, un acte arbitraire se trouve étranger à toute loi et à tout droit et s'il ne saurait logiquement se revêtir de la dénomination dès lors abusive d'" affaire judiciaire ", le citoyen devra se constituer partie civile, faire appel à un avocat et déposer une lourde caution afin que le Parquet consente à peser l'opportunité ou l'inopportunité de revenir éventuellement et " gracieusement " sur sa prétendue " décision de justice ", ce qui est incompatible avec le statut de " victime " : la Chancellerie, de son côté, se trouvera en porte-à-faux, puisqu'elle devra présupposer la légalité de l'acte arbitraire auquel elle s'oppose. Mais comme il n'existe aucune procédure pénale qui permette au peuple souverain d'attaquer pour arbitraire l'État censé représenter les idéaux de la République, on verra la victime se transformer en suppliante pour les besoins de la cause.

Qu'adviendra-t-il de la collision violente qui se produira entre une République laïque et une magistrature demeurée viscéralement d'Ancien Régime? Quand ce conflit éclatera au grand jour, l'État sera-t-il tourné en dérision ? La Chancellerie demeurera-t-elle désarmée pour n'avoir pas conquis les moyens intellectuels de sonder la mentalité christologique dont la magistrature a hérité de l'Histoire? Si la culture républicaine se trouvait coupée de toute réflexion sur les fondements sacraux de la justice, notre intelligentsia manquera régulièrement sa cible à dénoncer seulement le " corporatisme " de la magistrature, notion qui renvoie à une forme de la réflexion rationnelle incapable de prendre la mesure de la véritable nature du débat - puisque celui-ci renvoie aux fondements religieux de la culture occidentale. Dès lors que la gauche a fait preuve d'immobilisme intellectuel et scientifique, la droite aura-t-elle le courage et les moyens philosophiques d'aller au fondement du heurt entre le sacré et les idéaux de la démocratie, donc à la source d'une réforme drastique de la justice qui conditionne toute authentique refondation de la République ?

le 1er juin 2002